Éditeur du site
Le présent site accessible à l'adresse https://www.ag-prochassis-vitrage-srl.com est édité par :
- Dénomination sociale
- AG PRO CHÂSSIS VITRAGE SRL (dénomination BCE : AGPROCHASSISVITRAGE)
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SRL) de droit belge
- Siège social
- Rue de Varsovie 25 — 6040 Charleroi (Belgique)
- Numéro d'entreprise (BCE)
- 1007.409.732
- Numéro de TVA intracommunautaire
- BE 1007.409.732
- Registre des personnes morales
- RPM Hainaut, division Charleroi
- Date de constitution
- 21 mars 2024
- Activité principale
- Menuiserie, vitrerie, pose de châssis et travaux de construction spécialisés (NACEBEL 43.320, 43.343, 43.332, 46.836, 43.990)
- Administrateur
- Giovanni Inglese
- Responsable de la publication
- Giovanni Inglese, en sa qualité d'administrateur
- Email de contact
- agprochassisvitrage@gmail.com
- Téléphone
- +32 497 97 86 98
Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société suivante :
- Raison sociale
- OVH SAS
- Siège social
- 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix (France)
- Téléphone
- +33 9 72 10 10 07
- Site
- https://www.ovh.com
- RCS
- Lille Métropole 424 761 419
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site — textes, photographies, illustrations, logos, marques, éléments graphiques, structure, mise en page et code source — est la propriété exclusive de AG Pro Châssis Vitrage SRL ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur belge et international ainsi que par le droit des marques.
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Juridiction applicable
Tout litige relatif au site, à son contenu ou à son utilisation qui ne pourrait être résolu à l'amiable relèvera de la compétence exclusive des juridictions de l'arrondissement judiciaire du Hainaut, à savoir :
- le Tribunal de l'entreprise du Hainaut, division Charleroi pour les litiges commerciaux ;
- le Tribunal de première instance du Hainaut, division Charleroi pour les autres litiges.
Crédits
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